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Anciens arrêtés pour l'environnement

Arrêtés mairie =

arrêté sur les nuisances du voisinage
arrêté sur les chiens
arrêté municipal sur le débardage
arrêté municipal sur les tondeuses
arrêté municipal d'interdiction de stationnement sur les espaces verts

Compte-rendus des conseils municipaux

Année 2013

Compte-rendus de conseils municipaux du : 
25 février ** 12 avril ** 22 mai ** 24 juin ** 4 octobre ** 12 novembre ** 2 décembre


Année 2014

Compte-rendus des conseils municipaux du :

10 mars 2014 ** 29 mars 2014 ** 7 Avril 2014 ** 28 Avril 2014 ** 26 Mai 2014 ** 20 Juin 2014 ** 4 Juillet 2014 ** 5 Septembre 2014 ** 3 Novembre 2014 ** 15 Décembre 2014

Année 2015

Compte-rendus des conseils municipaux du :
13 Février 2015 ** 23 mars 2015 ** 10 avril 2015 ** 1er juin 2015 ** 29 juin 2015 ** 26 août 2015 **
5 octobre 2015 ** 9 novembre 2015 ** 10 décembre 2015

Année 2016

Compte-rendus des conseils municipaux du :
07 mars 2016 ** 11 avril 2016 ** 20 juin 2016 ** 29 août 2016 ** 26 septembre 2016 ** 12 décembre 2016
13 février 2017
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12/12/2016
Modification du tableau des emplois permanents
Opposition au transfert de la compétence PLU
Demande de subvention au titre de la DETR :   Projet parking de la place de l’Optique Projet parking de la Gare
Demande de subvention au titre du CDDL  Parking de la Gare Parking Place de l’Optique
Demande de subvention pour travaux divers d’intérêt local (TDIL) : Chauffage vestiaires stade
USEDA : Travaux ruelle de la Chenée, Hameau de la Férotterie et rue des Marronniers
Cession de terrain
Motion  pour  la  mise  en  accessibilité  de  la  gare  SNCF,  et  pour  la  desserte  SNCF  Château-Thierry/Reims
DIA
Informations diverses

27 mars 2017
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13/02/2017
D.O.B : Débat d’Orientation Budgétaires
Vote des subventions aux Associations
Convention Association NOG EN FETES
Autorisation au Maire de signer une convention avec les services de la voirie départementale
Autorisation au Maire de signer une convention de servitude avec ENEDIS
Engagement de la Commune sur la démarche de non utilisation de produits phytosanitaires sur les terrains dont la Commune assure la gestion
D.I.A. (déclarations d’intention d’aliéner)
Informations diverses





10 avril 2017
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27/03/2017
Compte Administratif 2016
Compte de Gestion 2016
Affectation du résultat
Budget primitif 2017
    - Section de fonctionnement
    - Section d’investissement
P.L.U. : Arrêt du projet du PLU de la Commune
Pour consultation : www.geogram.fr/data/NOGENT-PLU
DIA
Informations diverses

 

 

 

31 mai 2017
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10/04/2017
Projet de construction d’un groupe scolaire
Fibre optique : Autorisation au Maire de signer une convention de superposition d’affectations sur le domaine public communal
Demande de subvention au titre du CDDL : Création d’un skate-park
Demande de subvention au titre de la « réserve parlementaire » : Création d’un skate-park
Demande de subvention au titre du CDDL : Renouvellement du poteau d’incendie N°2
Révision du prix de vente : Maison de la Férotterie
Bureaux des Longs Prés – Fixation loyer sous-sol
D.I.A. (déclarations d’intention d’aliéner)
Informations diverses

 

 

 

3 juillet 2017

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31/05/2017
Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) : Décision sur l’arrêt des NAP
MAPA Extension Cantine Scolaire : Avenant n°1
Maison de la Ferotterie : Autorisation de signer tout document en relation avec la vente
Affaire BOCQUET : Création d’une servitude pour permettre un accès piéton
Demande de subvention au titre du Fond de Solidarité (FDS)
Demande de subvention au titre du CDDL : Radars pédagogiques
Demande de subvention au titre du CDDL : réhabilitation des vestiaires du foot
CDDL : complément dossier balayeuse / désherbeuse
Admission en non-valeur
Encaissement de chèque
D.I.A. (déclarations d’intention d’aliéner)
Informations diverses

 

 

28 août 2017

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 03/07/2017
USEDA : Extension de l’éclairage public : Aménagement d’un cheminement piéton Résidence la Nogentaise et voie SNCF
USEDA : Travaux d’enfouissement des réseaux : Impasse Kérouartz
Demande de subvention au titre de la dotation d’action parlementaire : Achat d’illuminations
Changement des limites d’agglomération : RD 86 / Direction Chézy-sur-Marne
Mise en place d’un nouveau Régime Indemnitaire : RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Engagement et de l’Expérience Professionnelle)

D.I.A. (déclarations d’intention d’aliéner)
Informations diverses



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